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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALA
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Léa MODA
Marque expirée - Marque en non vigueur

Léa MODA
SIGALA, SAS

Numéro de dépôt :
3688827
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2019
Léa MODA de SIGALA

Présentation de la marque Léa MODA

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Léa MODA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALA domicilié(e) 428 RUE DU PRESIDENT WILSON 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 525 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGALA domicilié(e) 428 RUE DU PRESIDENT WILSON 46000 CAHORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Léa MODA est expirée depuis le 4 novembre 2019.

SIGALA a également déposé les autres marques suivantes : LEA , OPIO


SIGALA, SAS - 428 RUE DU PRESIDENT WILSON 46000 CAHORS - France - SIREN 339525180


SIGALA - 428 RUE DU PRESIDENT WILSON 46000 CAHORS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes.